TER ZOU!

Préparez vos documents de voyage

Vous avez un voyage en train prévu prochainement ? Partez sereinement, muni de votre titre de transport et de vos documents justificatifs.
Mis à jour le 26 septembre 2024Lecture 4 min

    Lors de votre voyage à bord d'un train SNCF Voyageurs, en gare comme à bord de votre train, des agentes et agents peuvent vérifier la validité de votre titre de transport. Nous vous expliquons pourquoi, et quels sont les justificatifs d’identité acceptés.

    Quels justificatifs présenter lors d'un contrôle ?

    Vous devez impérativement présenter en gare ou à bord : 

    1. Le titre de transport valide, ou le code-barre sur smartphone s'il s'agit d'un billet électronique ;

    2. Les justificatifs de réduction si vous en avez une (abonnement ou carte commerciale) ;

    3. Un justificatif d’identité original en cours de validité avec photo. 

    Les documents acceptés

    Documents acceptés lors d'un contrôle

    La carte nationale d'identité doit être en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans. Les autres pièces doivent être originales et en cours de validité. 

     

    Voici la liste complète des pièces acceptées :

    • Carte nationale d’identité française ou carte d’identité d’un Etat membre de l’Union Européenne ou de l’Islande, Liechtenstein, Norvège, Royaume Uni, Suisse, Andorre ou Monaco, dont le titulaire possède la nationalité ;
    • Passeport ;
    • Permis de conduire français ou d’un Etat membre de l'Union européenne ;
    • Carte d'invalidité civile ou militaire française ;
    • Carte de combattant française ;
    • Carte d'identité militaire française ;
    • Permis de chasser français ;
    • Laissez-passer consulaire délivré par les autorités françaises ;
    • Récépissé valant justification de l’identité remis aux personnes mises en examen en échange de leurs documents d’identité ;
    • Récépissé valant justification de l'identité, remis à un Français faisant l’objet d’une interdiction de sortie du territoire ;
    • Un des documents de séjour délivrés en application des articles L. 311-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ;
    • Un titre d'identité républicain prévu à l'article L. 321-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
    • Un document de circulation pour étranger mineur, prévu à l'article L. 321-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; 
    • Un titre d'identité et de voyage pour réfugié ou pour apatride ; 
    • Les cartes professionnelles émises par une Autorité publique (Ministère, Collectivité, Administration française ou Européenne) comportant une photographie, nom, prénom et adresse du titulaire.

    Nouveau 

    Vous pouvez désormais nous présenter votre pièce d’identité dans l’application France Identité.

     

    Les documents qui ne sont pas acceptés

    Documents non acceptés lors d'un contrôle

    Attention :

    • La carte vitale n’est pas acceptée car elle ne présente pas assez de garanties ; 
    • Les pièces d'identité dématérialisées (photo ou scan sur votre téléphone, photocopie en papier, etc.) ne sont pas acceptées.

    Pourquoi présenter sa pièce d'identité en plus de son billet de train ?

    Dans un TGV INOUI et un OUIGO, le billet que vous avez acheté est nominatif, et ne peut être cédé à une personne tierce. Cela peut également être le cas pour les billets de trains INTERCITÉS et TER. Aussi, vous devez être en mesure de justifier votre identité lors du contrôle de votre titre de transport avec un justificatif d’identité, au-delà de votre billet de train. D’ailleurs, lorsque vous achetez un billet de train, vous renseignez vos nom et prénom ainsi que votre date de naissance. C’est une exigence du Code des Transports.

    L’article L2241-11 dispose que « le passager est tenu, lorsque l’entreprise de transport le lui demande, de présenter un document attestant son identité afin que soit vérifiée la concordance entre celle-ci et l’identité mentionnée sur son titre de transport ».

    Même chose :

    • Si vous bénéficiez d’une réduction (abonnement ou carte commerciale) : vous devez prouver que vous êtes bien la personne concernée par cette réduction. 
    • Pour les cartes d’invalidité : même si votre handicap est visible, nous sommes amenés à vous demander de présenter votre carte car le taux de réduction dont vous bénéficiez est précisé sur cette carte.
       

    Ces règles sont également nécessaires pour lutter contre la fraude et les risques d’usurpation d’identité.

    Quelles sont les sanctions si vous voyagez sans pièce d'identité valide ?

    Si vous n'êtes pas en mesure de présenter un justificatif d'identité lorsqu'un agent contrôle vos documents de voyage, vous serez considéré en infraction, comme si le billet n'était pas le vôtre. L’agent qui vous contrôle vous invitera alors à régulariser votre situation en payant immédiatement au barème contrôle avec une majoration.

     

    A noter : 

    • Si vous refusez de régler le montant de l'amende qui vous est attribuée, un procès-verbal vous sera dressé ;
    • Si vous ne réglez pas votre amende dans les trois mois, vous serez redevable de la de la somme qui sera majorée, au Trésor Public.

    Vous n’avez pas de justificatif à bord ?

    Si vous vous rendez compte que vous n'avez pas de document justificatif adéquat, ou si vous avez un doute sur la validité de votre billet, il faut alors vous présenter spontanément auprès des agentes et agents à bord, sans attendre le contrôle de votre billet. La majoration que vous aurez à régler au barème de régularisation sera alors inférieur à la majoration que vous devez régler lors d'un contrôle. 

     

    De manière générale, il est conseillé de vous adresser au chef de bord dès que vous avez un doute sur la régularité de votre situation à bord. Une fois votre situation régularisée, vous pouvez adresser une réclamation au service client SNCF TOUTOUI https://tout-oui.sncf.com/ ou au 3635. Pour les voyages en TER, rendez-vous sur le site de chaque région.

    Découvrez aussi : © Christophe Recoura / Seb Godefroy

    En-tête : © ©SNCF Voyageurs